Reconnaître la singularité de chaque territoire

Le Percy : Diagnostic préalable au P.L.U

Type de document : texte imprimé

Auteur : ANTHOINE Rachel, Schneider

Année de publication : 2008

Résumé : La commune dispose d'un Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) approuvé en 1991. En 2007, suite à une révision (mise en conformité avec le schéma directeur du Trièves et la Loi Montagne) non approuvée par le conseil municipal de l'époque, les services de la Préfecture ont considérablement modifiés le P.O.S d'origine. Le document actuel ne permet que très peu d'évolution. La commune souhaite donc prendre le temps de la réflexion dans le cadre d'un diagnostic préalable qui permettrait d'aborder l'élaboration d'un P.L.U dans des conditions plus sereines.

Exemplaires

Code barre : 3520
Cote : M1C1
Support :
Localisation : Espace Doc'
Section :
Disponibilité : Non disponible

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